Mentions légales
1. Informations légales
1. Dispositions juridictionnelles
Le site www.3p-evolution.com et son contenu sont régis par le droit français. Tout litige éventuel s’y rapportant sera soumis à la compétence des tribunaux français.
2. Propriétaire
SASU 3P EVOLUTION
8 Avenue Général de Gaulle, 35340 LIFFRE
SIREN : 891 410 789
Tél. 07 61 04 29 38
3. Edition, publication, hébergement
Editeur du site :
SvNProd – BARACASITE pour
SASU 3P EVOLUTION
8 Avenue Général de Gaulle, 35340 LIFFRE
SIREN : 891 410 789
Tél. 07 61 04 29 38
Responsable de publication :
Laurent-Pierre GAILLARD – 3P EVOLUTION.
Contact : 07 61 04 29 38 / laurent-pierre.gaillard@3p-evolution.com
Hébergement :
o2Switch
Adresse : Chem. des Pardiaux, 63000 Clermont-Ferrand
Téléphone : 04 44 44 60 40
2. Propriété intellectuelle
Ce site appartient et est exploité par 3P EVOLUTION. Son contenu (textes, images, graphismes, logo, icônes, …) est protégé par les lois en vigueur sur la propriété intellectuelle.
Toute reproduction, représentation, publication, adaptation de tout ou partie des éléments du site, quel que soit le moyen ou le procédé utilisé, est interdite, sauf autorisation écrite de Laurent-Pierre GAILLARD.
3. Conditions générales d’utilisation du site
L’utilisation du site www.3p-evolution.com implique l’acception des conditions générales d’utilisation ci-après décrites. Ces conditions d’utilisation sont susceptibles d’être modifiées à tout moment.
Ce site est accessible à tout moment aux utilisateurs. Des interruptions pour raison de maintenance peuvent survenir.
Le site www.3p-evolution.com est mis à jour régulièrement par Laurent-Pierre GAILLARD. De la même façon, les mentions légales peuvent être modifiées à tout moment : elles s’imposent néanmoins à l’utilisateur qui est invité à s’y référer le plus souvent possible afin d’en prendre connaissance. Laurent-Pierre GAILLARD se réserve le droit de céder, transférer, ce sans préavis, les droits et/ou obligations des présentes CGU et mentions légales. En continuant à utiliser les Services du site www.3p-evolution.com, l’utilisateur reconnaît accepter les modifications des conditions générales d’utilisation qui seraient intervenues.
4. Objet du site
Le site www.3p-evolution.com a pour objet de fournir une information concernant l’ensemble des activités de la SASU 3P EVOLUTION.
Laurent-Pierre GAILLARD fourni sur le site www.3p-evolution.com des informations aussi précises que possible. Toutefois, il ne pourra être tenu responsable des omissions, des inexactitudes et des carences dans la mise à jour, qu’elles soient de son fait ou du fait des tiers partenaires qui lui fournissent ces informations.
Toutes les informations indiquées sur le site www.3p-evolution.com sont données à titre indicatif, et sont susceptibles d’évoluer.
Le site www.3p-evolution.com peut être amené à contenir un certain nombre de liens hypertextes vers d’autres sites, mis en place avec l’autorisation de Laurent-Pierre GAILLARD. Cependant, Laurent-Pierre GAILLARD n’a pas la possibilité de vérifier le contenu des sites ainsi visités, et n’assumera en conséquence aucune responsabilité de ce fait.
5. Limitation de responsabilité
3P Evolution ne pourra être tenue responsable des dommages indirects (comme une perte de marché ou de chiffre d’affaires) consécutifs à l’utilisation du site www.3p-evolution.com.
3P Evolution ne pourra également être tenu responsable des dommages directs et indirects causés au matériel de l’utilisateur, lors de l’accès au site www.3p-evolution.com. L’utilisateur du site s’engage à accéder au site en utilisant un matériel récent, ne contenant pas de virus et avec un navigateur de dernière génération.